Déposée le 3 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP HITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994. .
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE domicilié(e) 88, Avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.A. LEFEVRE, PELLETIER et Associés - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ARCADE - 88, Avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
S.C.P.A. LEFEVRE, PELLETIER et Associés - France
Inscription le 15 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314087 - Publication au BOPI 2001-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 22 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237301 - Publication au BOPI 1997-05-22
Inscription le 25 septembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°308104 - Publication au BOPI 2000-09-25
Inscription le 6 novembre 1997 - Concession de licence n°245277 - Publication au BOPI 1997-11-06
Inscription le 23 novembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°290723 - Publication au BOPI 1999-11-23
Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245276 - Publication au BOPI 1997-11-06
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Supports d'enregistrements sonores magnétiques, disques acoustiques, enregistrements sonores, compilations musicales, spectacles, divertissements radiophoniques et télévisés. Divertissement rendu par un groupe musical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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